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Informations -

CONVOCATION réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le VENDREDI 23 septembre 2022 à 20 h 00 salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR

Validation du compte rendu de la séance du 24/06/2022

Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations,

Retour par le(s) délégué(s) sur les commissions externes (CC jura Nord /SIE/SMAMBVO /CLECT/SIAER/AF/SIVOM)

Bilan gestion de la salle des fêtes.

DELIBERATIONS

Délibération sur le partage de la Taxe d’Aménagement avec la CCJN

FORET : assiette des coupes pour 2023

Demande de subvention du Comité des Fêtes « le réveil du Cygne »

Adoption de la nomenclature comptable M57

POINTS D’INFORMATION 

• Arrêté préfectoral relatif aux dérogations dans le cadre du PLUi
• Installation des bancs publics
• Affouage 2022-2023
• Poste d’agent d’entretien Mairie (remplacement Geneviève)
• SIDEC : Eclairage des guirlandes

Isolation des combles aux Marronniers

Devis demandé pour coupure de l’éclairage public la nuit

• SPIE : Blocs de sécurité salle des fêtes / mairie

Devis demandé pour domotique chauffage mairie

• ESTIVALET : pigeons Mairie

   Remplacement VMC logements des Marronniers

• MONTJEANNEAUX : nettoyage du clocher (pigeons)
• Certification de la base adresse (La Poste)
• NOTAIRES – en attente – dossier SNCF et dossier acquisition 1 rue du cimetière
• CAUE
• Dossier en cours : devis mur du cimetière
• Dossier en cours : devis salle de bains

Information :

Les réunions du conseil municipal sont publiques. Le public doit s’abstenir de toute intervention ou de toute manifestation durant la séance de conseil.

Les questions des habitants de la commune envers la mairie doivent être envoyées par courrier ou être exposées au Maire lors d’un rendez-vous. Après réception et analyse de ces questions, le Maire définira la suite à donner (réponse directe, information conseil municipal, délibération conseil municipal…).

  - Prenez soin de vous et continuez d'appliquer les gestes barrières -