Arrêté n°2022-09-06-026 de la commission de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF)

Séminaire de reprise janvier 2021

Carte_ THERVAY_arrêt_23 mars 2023

PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)

ÉTAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

PLUi_Jura_Nord_Règlement_Arrêt 23 mars2023

Plans zonage novembre 2021 (Archive)

PLUi_Jura_Nord_Règlement_Arrêt 23mars2023